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Marques déposées par monsieur Jacques BACHELET (Citoyen franÇais
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SEPTIEME CENTENAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTIEME CENTENAIRE
Monsieur Jacques BACHELET (Citoyen franÇais)

Numéro de dépôt :
1468674
Date de dépôt :
24/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1998

Présentation de la marque SEPTIEME CENTENAIRE

Déposée le 24 février 1988 par monsieur Jacques BACHELET (Citoyen franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTIEME CENTENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques BACHELET (Citoyen franÇais domicilié(e) Route de l'Escalet, 83350 RAMATUELLE.et Monsieur Luc MOENECLAEY (Citoyen belge)Villa la Valériane, 17 Chemin des Chevrefeuilles, 06130 GRASSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque SEPTIEME CENTENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Jacques BACHELET (Citoyen franÇais) - Route de l'Escalet, 83350 RAMATUELLE.et Monsieur Luc MOENECLAEY (Citoyen belge)Villa la Valériane, 17 Chemin des Chevrefeuilles, 06130 GRASSE. - France


CABINET WEINSTEIN. - France


Inscription - Transmission de propriété n°33055 - Publication au BOPI 1988-46

Vins.