Déposée le 28 juillet 2005 par Jacques BACHELARD gérant et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROADEOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « ProPointer GPS-GSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Les déposants sont Jacques BACHELARD gérant - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROADEOS domicilié(e) Siège social : BP 20, Chalet Beauvoir, La Mouille,74450 ST JEAN DE SIXT - 74450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BACHELARD gérant PROADEOS domicilié(e) BP 20, Chalet Beauvoir, La Mouille,74450 ST JEAN DE SIXT - 74450 - France.
La marque ProPointer GPS-GSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372960.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProPointer GPS-GSM est expirée depuis le 28 juillet 2015.
Jacques BACHELARD gérant - France
PROADEOS SARL - Siège social : BP 20, Chalet Beauvoir, La Mouille,74450 ST JEAN DE SIXT - 74450 - France - SIREN 4
Jacques BACHELARD gérant PROADEOS - BP 20, Chalet Beauvoir, La Mouille,74450 ST JEAN DE SIXT - 74450 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Téléphone portable GPS pour communiquer, se localiser, localiser. Appareils et instruments nautiques, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, le traitement du son ou des images ; détecteurs. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Télécommunications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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