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Marques déposées par monsieur Jacques AVEZAC
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CAP' Formations Sport
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP' Formations Sport
Monsieur Jacques AVEZAC

Numéro de dépôt :
4646165
Date de dépôt :
10/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2030
CAP\' Formations Sport de Jacques AVEZAC

Présentation de la marque CAP' Formations Sport

Déposée par voie électronique le 10 mai 2020 par monsieur Jacques AVEZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP' Formations Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est monsieur Jacques AVEZAC domicilié(e) 181 Route de Marestaing - 32490 - MONFERRAN SAVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP' Formations Sport, Monsieur Jacques AVEZAC domicilié(e) 181 Route de Marestaing - 32490 - MONFERRAN SAVES - France.

La marque CAP' Formations Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP' Formations Sport arrivera à expiration en date du 10 mai 2030.


Monsieur Jacques AVEZAC - 181 Route de Marestaing - 32490 - MONFERRAN SAVES - France


CAP' Formations Sport, Monsieur Jacques AVEZAC - 181 Route de Marestaing - 32490 - MONFERRAN SAVES - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Informations en matière de divertissement.