Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANSONS PASSION
Monsieur Jacques ATTALI

Numéro de dépôt :
97658059
Date de dépôt :
06/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2007

Présentation de la marque CHANSONS PASSION

Déposée le 6 janvier 1997 par monsieur Jacques ATTALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANSONS PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est monsieur Jacques ATTALI domicilié(e) 1, rue Louise Michel, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Paul CHALOUPECKY Avocat au Barreau de Paris - France.

La marque CHANSONS PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Jacques ATTALI a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES ATTALI , PlaNet Rating , Présents Parallèles , Votre argent peut changer le monde , ATTALI.TV , Devenir Soi , PlaNet Consulting , PlaNet Finance , Le Club de Messine , PlaNet Research


Monsieur Jacques ATTALI - 1, rue Louise Michel, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


Maître Paul CHALOUPECKY Avocat au Barreau de Paris - France


Inscription le 9 juin 1997 - Retrait partiel n°238264 - Publication au BOPI 1997-06-09

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Meubles; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.