Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Maison de la Capelette
M. Jacques ATTAL
M. Mickael ATTAL

Numéro de dépôt :
4296389
Date de dépôt :
02/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2026
La Maison de la Capelette de Jacques ATTAL

Présentation de la marque La Maison de la Capelette

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2016 par monsieur Jacques ATTAL et monsieur Mickael ATTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Maison de la Capelette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Les déposants sont monsieur Jacques ATTAL domicilié(e) 3 Impasse des Chalets - 13009 - MARSEILLE - France et monsieur Mickael ATTAL domicilié(e) 26 Impasse Trollat - 13009 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe AMRAM domicilié(e) 44 RUE Montgrand - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque La Maison de la Capelette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison de la Capelette arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.

Jacques ATTAL a également déposé les autres marques suivantes : Baby jet shoes


M. Jacques ATTAL - 3 Impasse des Chalets - 13009 - MARSEILLE - France

M. Mickael ATTAL - 26 Impasse Trollat - 13009 - MARSEILLE - France


M. Philippe AMRAM - 44 RUE Montgrand - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.