Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'ECAILLER GOURMET
M. JACQUES ATTAL M. LAURENT BOUKOBZA
Numéro de dépôt :
4102235
Date de dépôt :
01/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque L'ECAILLER GOURMET
Déposée par voie électronique le 1 juillet 2014 par monsieur JACQUES ATTAL et monsieur LAURENT BOUKOBZA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'ECAILLER GOURMET »
Les déposants sont monsieur JACQUES ATTAL domicilié(e) 24 RUE RAYNOUARD - 75008 - PARIS - France et monsieur LAURENT BOUKOBZA domicilié(e) 13 BVD JULIEN POTIN - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES ATTAL domicilié(e) 24 RUE RAYNOUARD - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUES ATTAL a également déposé les autres marques suivantes : sushi gourmet
M. JACQUES ATTAL - 24 RUE RAYNOUARD - 75008 - PARIS - France
M. LAURENT BOUKOBZA - 13 BVD JULIEN POTIN - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
M. JACQUES ATTAL - 24 RUE RAYNOUARD - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Inscription le 3 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657371 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-03
Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679947 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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