Déposée le 14 septembre 2004 par JACQUES ARNAOUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOICE BY RIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est JACQUES ARNAOUT domicilié(e) 40 Bld Bonne Nouvelle,75010 PARIS - 75010 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES ARNAOUT domicilié(e) 40 Bld Bonne Nouvelle,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque CHOICE BY RIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOICE BY RIVA est expirée depuis le 14 septembre 2014.
JACQUES ARNAOUT a également déposé les autres marques suivantes : RIVA BY RIG , MISS RIVA
JACQUES ARNAOUT - 40 Bld Bonne Nouvelle,75010 PARIS - 75010 - France
JACQUES ARNAOUT - 40 Bld Bonne Nouvelle,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Inscription le 23 mars 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°572191 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-23
Vêtements, chaussures et chapellerie. Cuir et imitations du cuir. Peaux d'animaux. Malles et valises. Parapluies. Cannes et sellerie. Métaux précieux et leurs alliages et joaillerie et bijouterie. Pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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