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Marques déposées par Jacques ARNAOUT
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APPLE 2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPLE 2
Jacques ARNAOUT

Numéro de dépôt :
3116445
Date de dépôt :
10/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2011
APPLE 2 de Jacques ARNAOUT

Présentation de la marque APPLE 2

Déposée le 10 août 2001 par Jacques ARNAOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPLE 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est Jacques ARNAOUT, domicilié(e) 26 Av de Joinville, 94130 NOGENT/MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES ARNAOUT - France.

La marque APPLE 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPLE 2 est expirée depuis le 10 août 2011.

Jacques ARNAOUT a également déposé les autres marques suivantes : CHOICE BY RIVA , RIVA BY RIG , MISS RIVA


Jacques ARNAOUT - 26 Av de Joinville, 94130 NOGENT/MARNE - France


JACQUES ARNAOUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

- Tissus à usage textiles. - Vêtement - chaussures - chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.