Déposée le 24 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) JACQUES ANTOINE et Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUS EN SELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES ANTOINE et Cie domicilié(e) 14, rue Maublanc, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 892 384 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvette YVON JAC - France.
La marque TOUS EN SELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUES ANTOINE et Cie Société Anonyme - 14, rue Maublanc, 75015 PARIS - France - SIREN 329892384
Yvette YVON JAC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Inscription le 28 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258491 - Publication au BOPI 1998-07-28
Inscription le 1 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393579 - Publication au BOPI 2004-06-01
Inscription le 10 juin 2003 - Changement de dénomination n°371833 - Publication au BOPI 2003-06-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Appareils pour l'Enregistrements de sons et d'images sur disques, bandes magnétiques et supports multi-médias; programmes d'ordinateur enregistrés sur disquettes ou supports multimédias.Produits de l'imprimerie.Education, divertissement, production de films, de disques, de programmes audiovisuels et de spectacles; éditions de livres
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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