Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PISTE DE XAPATAN
JACQUES ANTOINE ET CIE

Numéro de dépôt :
92415679
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque LA PISTE DE XAPATAN

Déposée le 17 avril 1992 par JACQUES ANTOINE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PISTE DE XAPATAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est JACQUES ANTOINE ET CIE, domicilié(e) 14 rue Maublanc, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque LA PISTE DE XAPATAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PISTE DE XAPATAN est expirée depuis le 17 avril 2002.

JACQUES ANTOINE ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : PAS SI BETES , LA PISTE DE XAPATAN , TOUS EN SELLE , LE CATALOGUE , JARDIN SECRET , POUR UN CLIP AVEC TOI


JACQUES ANTOINE ET CIE - 14 rue Maublanc, 75015 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Inscription le 28 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258491 - Publication au BOPI 1998-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, alcools savonneux, produits antisolaires, aromates, matières à astiquer, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain (non à usage médical), pierres à barbe, savons à barbe, produits de blanchissage, bois odorants, produits pour faire briller, lotions capillaires, colorants et teintures pour cheveux, eau de Cologne, cosmétiques, décapants, produits de démaquillage, détachants, détergents, extraits de fleur, fards, bases pour parfums de fleurs, liquides pour lave-glaces, graisses à usage cosmétique, huiles d'amande, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, laits de toilette, laques pour les ongles, lessives, rouge à lèvres, produits pour parfumer le linge, nécessaire de cosmétiques, produits de parfumerie, parfums, pommades à usage cosmétique, produits pour le rasage, savonnettes, talc, shampoings, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériels pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides; Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches, rasoirs, couteaux, couverts, étuis pour rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, dispositifs de protection contre les accidents, caméras, films cinématographiques, pellicules photo, pellicules cinématographiques, accumulateurs électriques, avertisseurs acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques, instruments d'alarme, allume-cigares pour automobiles, altimètres, amplificateurs, antennes, aspirateurs, appareils d'enseignement audiovisuels, automates à musique à pré-paiement, distributeurs automatiques, avertisseurs acoustiques, ballons météorologiques, enregistreurs à bandes magnétiques, bandes magnétiques, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, bandes vidéo, distributeurs de billets ou de tickets, bornes routières lumineuses ou mécaniques, bouées de sauvetage ou de signalisation, boussoles, boutons de sonnerie, cadres pour diapositives, caméras, casques de protection, sifflets pour appeler les chiens, films cinématographiques, impressionnés, circuits imprimés, signaux lumineux clignotants, combinaisons de plongée, combinaisons spéciales de protection pour aviateurs, verres de contact, verres correcteurs, dessins animés, diapositives, appareils de projection de diapositives, machines à dicter, tourne-disques, diques acoustiques, écouteurs, téléphones, écrans de projection, émetteurs de télécommunication, émetteurs de signaux électriques, appareils pour l'enregistrement des temps, appareils pour l'enregistrement des distances, des sons, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, haut-parleurs, hologrammes, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interrupteurs, logiciels, ordinateurs, lasers non à usage médical, signaux lumineux, tubes lumineux pour la publicité, masques respiratoires, mémoires pour ordinateurs, dispositifs pour le montage des films, appareils de projection, écrans de projection, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, récepteurs, appareils pour la reproduction des sons, satellites, sirènes sonores, appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction et la transmission du son ou des images, appareils de télévision, mécanismes à pré-paiement pour appareils de télévision, appareils pour le traitement de l'information, appareils et instruments pour la réalisation, la production, l'émission, la reproduction et la transmission de sons, d'images et de signaux, stations de radio, balladeurs, équipements de haute fidélité (sons, images, vidéo) y compris lecteurs, amplificateurs, enregistreurs, vecteurs, sélecteurs, récepteurs, appareils de manipulation et de transformation de sons, de signaux et d'images, équipements, machines, et installations de bureautique, d'électronique, d'informatique, enregistreurs, vecteurs, sélecteurs, récepteurs, appareils de manipulation et de transformation de sons, de signaux et d'images, équipements, machines, et installations de bureautique, d'électronique, d'informatique, d'informatique domestique, de jeux électroniques ou vidéo ainsi que leurs parties et accessoires, antennes, écrans, modems, périphériques, imprimantes, écrans de visualisation, supports d'informations, de messages, de sons, d'images de signaux; Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, voitures, vélos, motos, bateaux, cycles.Métaux précieux et leurs alliages et produits dans ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, et instruments chronométriques, boucles d'oreilles, breloques, étuis à cigarettes, fume-cigarettes, boîtes à cigarettes, porte-cigarettes, colliers, épingles de cravates, fixe-cravates, montres, porte-clés, réveilles matin.Papier, carton, articles en papier ou en carton non compris dans d'autres classes, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), autocollants, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, distributeurs de rubans adhésifs, articles de papeterie, machines à imprimer des adresses, affiches, affichettes, machines pour l'affranchissement, agrafes de bureau, albums, almanachs, aquarelles, aquariums d'appartement, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, billets, blocs, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, calques, papier carbone, carnets, cartes, tubes en carton, cartonnage, catalogues, cavaliers pour fiches, chemises pour documents, chromos, cire à cacheter, composteurs, patrons pour la confection de vêtements, confettis, jetons de contrôle, corbeilles à courrier, coupe-papier, crayons, taille-crayons, décors de théâtre, dessins, diagrammes, duplicateurs, machines à écrire, produits pour effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encre, tampons encreurs, encriers, matériel d'enseignement sous forme de jeux, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, formulaires, formules, fournitures scolaires, globes terrestres, gravures, images, impressions, jeux de cartes, journaux, papier à lettres, linge de table en papier, lithographies, livres, marques pour livres, serre-livres, papier lumineux, manuels, mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, numéroteurs, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, papier pour appareils enregistreurs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, périodiques, photographies, photogravures, plans, pochoirs, portraits, timbres-poste, timbres commémoratifs, prospectus, publications, registres, reliures, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, cartes de souhaits, sous-mains, stencils, stylos, serviettes de toilette en papier, trousses à dessin, feuilles de viscose pour l'emballage, carton ou équivalent servant de support à des signaux visuels ou sonores ou des messages de communication ou publicitaires.Cuir et imitation du cuir, produits dans ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, porte monnaie, portefeuilles, maroquinerie, petite maroquinerie, sacs, porte-documents, valises.Meubles, glaces, miroirs, cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ambre, écaille, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, objets d'art en bois ou en cire ou en plâtre ou en matière plastique; coussins, meubles, literie (àl'exception du linge de lit), lits, cadres, statues, statuettes en bois, en cire en plâtre ou en matière plastique; vitrines.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, pailles de fer, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, verrerie, porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; brûle-parfums, cafetières, chinoiseries, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, brosse à dents, distributeurs de savon, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, instruments d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; assiettes, bidons, bocaux, boîtes à savon, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bouteilles, carafes, casseroles, chandeliers, faïences, flacons, pots à fleur, coupes à fruits, nécessaires de toilette, ouvre-bouteilles, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs de parfum, brule-parfums, vaisselle.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, broderies, calicots, canevas, chemins de tables, chiffons, cotonades, coutils, couvertures de lits, couvre-lits, draps, gants de toilette, jersey, jute, laine, linge de lit, linge maison, linge de table, tissus pour la lingerie, moleskine, moustiquaire, tenture murale, nappe, plaids, tapis de table, serviettes de toilette, tricots, velours, vitrages (rideaux), couvertures de voyage.Vêtements, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles, habillement, costumes de bain, bas, bonneterie, bretelles, ceintures, chapellerie, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, coiffes, collants, cols, vêtements confectionnés, lingerie de corps, cravates, vêtements de dessus, écharpes, foulards, fourrures, gabardines, gants, gilets, gants de sport, imperméables, jupes, layettes, maillots, manteaux, pantalons, pardessus, pull-overs, pyjamas, robes, T-shirts, sweat-shirts, uniformes, vestes, vêtements revêtus à titre décoratif de la marque déposée.Café, thé, cacao, sucrerie, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades), épices, glaces à rafraîchir, boissons à bases de cacao, de café, de chocolat; aromates pour boisson, biscuits, pâtisseries, gâteaux, caramels, chocolats, condiments, glaces alimentaires, crèmes glacées, pâtes d'amande, sandwichs, sucreries, tartes, thés.Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruit, sirops et autres préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, boissons gazeuses, eaux de table, eaux gazeuses, eaux minérales, boissons de fruit, extraits de fruits, jus de fruits, jus végétaux, laits d'amandes, limonades, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates ou jus de légumes.Boissons alcooliques (à l'exception des bières), anis anisettes, apéritifs, boissons distillées, cidres, coktails, digestifs, eaux de vie, kirch, liqueurs, alcools de menthe, saké, arak, spiritueux, vins, whisky, gin, vodka, rhum.Publicité et affaires, et plus spécifiquement aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, expertises en affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, services de conseil pour l'organisation et la direction des affaires, affichages, location de panneaux d'affichage, agences d'import export, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureaux, bureaux de placement, agences d'information commerciales, transcription de communication, services de conseil pour l'organisation et la direction des affaires, consultations pour les questions de personnel, courriers publicitaires, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire, distribution de matériel publicitaire, ventes aux enchères, location de matériel publicitaire, location de panneaux d'affichage, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques; conception et réalisation et diffusion de publicité, conception, réalisations et gestion de supports publicitaires ou informatifs; services de publi-postage, distribution de courrier.Communications, télécommunications, agences d'information, agences de presse, communications radiophoniques, communications téléphoniques, distribution du courrier, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, services télématiques, services télématiques accessibles par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux, centres serveurs, transmission d'informations contenues dans des bases et banques de données, messagerie électronique ou télématique, annuaires de services télématiques, transmission de programmes télévisés par câbles ou tout autre moyen de transmission et de diffusion.Architecture, gérance de droits d'auteurs, intendance de maisons et de biens, services d'échange de correspondance, location de costumes, décorations, services de dessinateurs, expertises, organisation d'expositions, services hoteliers, imprimeries, informations sur la mode, services d'information météorologiques, location d'habits, location d'ordinateurs, location d'uniformes, location de chambres, location de vêtements, maisons de vacance, programmation pour ordinateurs, photographies, reportages photographiques, restauration, services de traduction, études relatives à la conception des services télématiques et téléphoniques et pour terminaux; études relatives à la création d'images ou de mots, études et recherches relatives à la conception d'émissions télévisées, services hôteliers, services de conception de jeux, services de conception de jeux télévisés ou radiophoniques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.