Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JACQUES ANTOINE & CIE

Numéro de dépôt :
93462062
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mars 1993 par JACQUES ANTOINE & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est JACQUES ANTOINE & CIE, domicilié(e) 14 rue Maublanc, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462062.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 mars 2003.

JACQUES ANTOINE & CIE a également déposé les autres marques suivantes : QUEL TALENT ! , QUESTIONS DE GOUT , EFSKALIA , TAPAS VARIADAS , LES OUBLIES DE L'HISTOIRE , SALUT LES ARTISTES , LES DELIRES D'HUGO , HUGOLINE , DIRECT AU TELEPHONE , LE TRESOR DES ATLANTES


JACQUES ANTOINE & CIE - 14 rue Maublanc, 75015 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Inscription le 10 juin 2003 - Changement de dénomination n°371833 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 28 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258491 - Publication au BOPI 1998-07-28

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer, appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, caméras, films cinématographiques impressionnés, pellicules photo, accumulateurs électriques, avertisseurs acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, instruments d'alarme, allume-cigares pour automobiles, altimètres, amplificateurs, antennes, aspirateurs de poussière, appareils d'enseignement audiovisuels, automates à musique à pré-paiement, enregistreurs à bandes magnétiques, bandes magnétiques, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, bandes vidéo, distributeurs de billets ou de tickets, bouées de sauvetage ou de signalisation, boussoles, boutons de sonnerie, cadres pour diapositives, casques de protection, circuits imprimés, combinaisons de plongée, verres de contact, verres correcteurs, dessins animés, diapositives, appareils de projection de diapositives, machines à dicter, tourne-disques, disques acoustiques, écouteurs, téléphones, écrans de projection, émetteurs de télécommunication, émetteurs de signaux électroniques, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, haut-parleurs, hologrammes, appareils d'intercommunication, interrupteurs, logiciels, ordinateurs, lasers non à usage médical, signaux lumineux, tubes lumineux pour la publicité, mémoires pour ordinateurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, appareils de projection, écrans de projection, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, récepteurs, satellites à usage scientifique, sirènes sonores, appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction et la transmission du son ou des images, appareils de télévision, mécanismes à pré-paiement pour appareils de télévision, appareils et équipements pour le traitement de l'information, appareils et instruments pour la réalisation, la production, l'émission, la reproduction et la transmission de appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer, appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, caméras, films cinématographiques impressionnés, pellicules photo, accumulateurs électriques, avertisseurs acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, instruments d'alarme, allume-cigares pour automobiles, altimètres, amplificateurs, antennes, aspirateurs de poussière, appareils d'enseignement audiovisuels, automates à musique à pré-paiement, enregistreurs à bandes magnétiques, bandes magnétiques, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, bandes vidéo, distributeurs de billets ou de tickets, bouées de sauvetage ou de signalisation, boussoles, boutons de sonnerie, cadres pour diapositives, casques de protection, circuits imprimés, combinaisons de plongée, verres de contact, verres correcteurs, dessins animés, diapositives, appareils de projection de diapositives, machines à dicter, tourne-disques, disques acoustiques, écouteurs, téléphones, écrans de projection, émetteurs de télécommunication, émetteurs de signaux électroniques, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, haut-parleurs, hologrammes, appareils d'intercommunication, interrupteurs, logiciels, ordinateurs, lasers non à usage médical, signaux lumineux, tubes lumineux pour la publicité, mémoires pour ordinateurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, appareils de projection, écrans de projection, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, récepteurs, satellites à usage scientifique, sirènes sonores, appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction et la transmission du son ou des images, appareils de télévision, mécanismes à pré-paiement pour appareils de télévision, appareils et équipements pour le traitement de l'information, appareils et instruments pour la réalisation, la production, l'émission, la reproduction et la transmission de sons, d'images et de signaux, baladeurs, équipements de haute fidélité (sons, images, vidéo) y compris lecteurs, amplificateurs, enregistreurs, vecteurs, sélecteurs, récepteurs, appareils de manipulation et de transformation de sons, de signaux et d'images, écrans, modems, périphériques d'ordinateurs, imprimantes, écrans de visualisation, supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, appareils pour l'agrandissement de photographies, lunettes anti-éblouissantes, visières anti-éblouissantes, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, batteries électriques, cartes magnétiques, dispositifs pour le montage de films cinématographiques, circuits intégrés, conduits acoustiques, détecteurs, appareils de cadrage pour diapositives, machines à dicter, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données optiques, enregistreurs à bande magnétique, filtres pour la photographie, jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, lunettes, magnétoscopes, montures de lunettes, instruments d'observation, programmes d'ordinateurs enregistrés, postes de TSF, télécopieurs, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, appareils de télévision. Vêtements, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles, articles d'habillement, costumes de bain, bas, bonneterie, bretelles, ceintures, chapellerie, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, coiffes, collants, cols, vêtements confectionnés, lingerie de corps, cravates, vêtements de dessus, écharpes, foulards, fourrures, gabardines, gants, gilets, gants de sport, imperméables, jupes, layettes, maillots, manteaux, pantalons, pardessus, pull-overs, pyjamas, robes, T-shirts, sweat-shirts, uniformes, vestes, vêtements revêtus à titre décoratif de la marque déposée, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bérets, blouses, body, bretelles, caleçons, casquettes, châles, chapeaux, chandails, combinaisons, écharpes, étoles, foulards, parkas, peignoirs, tabliers. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, jeux automatiques, jeux électroniques, jeux de société, balles, ballons, marionnettes, maisons de poupées, appareils de prestidigitateur, peluches. Communications, télécommunications, agences d'information, agences de presse, communications radiophoniques, communications téléphoniques, distribution de courrier, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de probrammes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, services télématiques accessibles par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux, centres serveurs, transmission d'informations contenues dans des bases et banques de données, messagerie électronique ou télématique, annuaires de services télématiques, transmission de programmes télévisés par câbles ou tout autre moyen de transmission et de diffusion. Education et divertissement, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de concours, cours par correspondance, location de décors de spectacle, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, émissions télévisées, éditions de textes, location d'enregistrements sonores, production de films, production d'émissions télévisées ou radiophoniques, instruction, prêts de livres, publication de livres, services de loisirs, montages de programmes radiophoniques et de télévision, location de postes de télévision et de radio, spectacles, location de décors de spectacles, studios de cinéma, studios de télévision, édition de textes, jeux télévisés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.