Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNEZ...MANEGE
JACQUES ANTOINE & CIE. - JAC

Numéro de dépôt :
92418042
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2002

Présentation de la marque TOURNEZ...MANEGE

Déposée le 6 mai 1992 par JACQUES ANTOINE & CIE. - JAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURNEZ...MANEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est JACQUES ANTOINE & CIE. - JAC, domicilié(e) 14 rue Maublanc, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque TOURNEZ...MANEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNEZ...MANEGE est expirée depuis le 6 mai 2002.

JACQUES ANTOINE & CIE. - JAC a également déposé les autres marques suivantes : TOURNEZ... MANEGE


JACQUES ANTOINE & CIE. - JAC - 14 rue Maublanc, 75015 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Inscription le 28 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258491 - Publication au BOPI 1998-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, disques audio-numériques, cassettes magnétiques, disques laser, phonogrammes.Epinglettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.