Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COGNAC VIEUBOZE
Numéro de dépôt :
969853
Date de dépôt :
24/07/1976
Lieu de dépôt :
Cognac
Présentation de la marque COGNAC VIEUBOZE
Déposée le 24 juillet 1976 par monsieur Jacques (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « COGNAC VIEUBOZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COGNAC VIEUBOZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COGNAC VIEUBOZE est expirée depuis le 24 juillet 1986.
Jacques (André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538