Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CONESSOR
Monsieur Jacques ANDRE

Numéro de dépôt :
93451836
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2003

Présentation de la marque C CONESSOR

Déposée le 20 janvier 1993 par monsieur Jacques ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CONESSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est monsieur Jacques ANDRE domicilié(e) 56 rue Maurice Berteaux, 78600 MESNIL LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Renée Luce LHERBET Avocat à la Cour - France.

La marque C CONESSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CONESSOR est expirée depuis le 20 janvier 2003.

Jacques ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : ASTRO NEWS , DIA INFO , ADD VALORA , BIP INFO , WAX SECURITE de la COMMUNICATIQUE Communication & informatique , C - CONESSOR , COGNAC VIEUBOZE , E EUROP EDIT , CONESSOR , GIPSY NEWS


Monsieur Jacques ANDRE - 56 rue Maurice Berteaux, 78600 MESNIL LE ROI - France


Maître Renée Luce LHERBET Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.