Marque enregistrée - Marque en vigueur

Manade Chauvet
Monsieur Jacques André Jean Mille
Madame Isabelle Claude Michel Mille
Monsieur Claude Marien Marcel Mille

Numéro de dépôt :
4402632
Date de dépôt :
08/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2027
Manade Chauvet de Jacques André Jean Mille

Présentation de la marque Manade Chauvet

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2017 par monsieur Jacques André Jean Mille, madame Isabelle Claude Michel Mille, monsieur Claude Marien Marcel Mille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Manade Chauvet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Les déposants sont monsieur Jacques André Jean Mille domicilié(e) 390 Cemin des Berrardes - 84300 - Les Vignères - France, madame Isabelle Claude Michel Mille domicilié(e) Villa Nerea, Avenue de Bidart - 64200 - Biarritz - France, monsieur Claude Marien Marcel Mille domicilié(e) 885 Chemin de Calades - 84800 - L'Isle-sur-Sorgue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle MILLE domicilié(e) Avenue de Bidart - 64200 - Biarritz - France.

La marque Manade Chauvet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Manade Chauvet arrivera à expiration en date du 8 novembre 2027.


Monsieur Jacques André Jean Mille - 390 Cemin des Berrardes - 84300 - Les Vignères - France

Madame Isabelle Claude Michel Mille - Villa Nerea, Avenue de Bidart - 64200 - Biarritz - France

Monsieur Claude Marien Marcel Mille - 885 Chemin de Calades - 84800 - L'Isle-sur-Sorgue - France


Madame Isabelle MILLE - Avenue de Bidart - 64200 - Biarritz - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724087 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Animaux vivants ; fourrages ;

Divertissement.