Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2 ROUES ET PLUS
JACQUES AMRBRUNN

Numéro de dépôt :
3765476
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2020
2 ROUES ET PLUS de JACQUES AMRBRUNN

Présentation de la marque 2 ROUES ET PLUS

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2010 par JACQUES AMRBRUNN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 2 ROUES ET PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est JACQUES AMRBRUNN domicilié(e) 1 RUE PRINCIPALE - 72120 - SAINTE OSMANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES AMRBRUNN domicilié(e) 1 RUE PRINCIPALE - 72120 - SAINTE OSMANE - France.

La marque 2 ROUES ET PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2 ROUES ET PLUS est expirée depuis le 10 septembre 2020.


JACQUES AMRBRUNN - 1 RUE PRINCIPALE - 72120 - SAINTE OSMANE - France


JACQUES AMRBRUNN - 1 RUE PRINCIPALE - 72120 - SAINTE OSMANE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 4 mai 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°548076 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Mise à disposition de terrains de camping.