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Marques déposées par Jacques ALLION
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TERMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERMONT
Jacques ALLION -

Numéro de dépôt :
11688
Date de dépôt :
13/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Chambery

Présentation de la marque TERMONT

Déposée le 13 juin 1978 par Jacques ALLION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Chambery), la marque française « TERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques ALLION - domicilié(e) DOMAINE DE TERMONT - 73800 LES MARCHES (Savoie) - France.

La marque TERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jacques ALLION a également déposé les autres marques suivantes : TERMONT


Jacques ALLION - - DOMAINE DE TERMONT - 73800 LES MARCHES (Savoie) - France


Inscription - Changement de nature juridique, Changement de dénomination n°95266 - Publication au BOPI 1979-025

Tous vins, vins mousseux, cidres, bières, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers, eaux gazeuses, boissons minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.