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Marques déposées par Jacques ALLARD
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ECO CO2
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO CO2
Jacques ALLARD

Numéro de dépôt :
3634832
Date de dépôt :
07/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2019
ECO CO2 de Jacques ALLARD

Présentation de la marque ECO CO2

Déposée par voie électronique le 7 mars 2009 par Jacques ALLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECO CO2 »

Le déposant est Jacques ALLARD domicilié(e) 7 RUE MAURICE VELTER,78800 HOUILLES - 78800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques ALLARD domicilié(e) 7 RUE MAURICE VELTER,78800 HOUILLES - 78800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO CO2 est expirée depuis le 7 mars 2019.

Jacques ALLARD a également déposé les autres marques suivantes : greenux , T'ES AU COURANT?


Jacques ALLARD - 7 RUE MAURICE VELTER,78800 HOUILLES - 78800 - France


Jacques ALLARD - 7 RUE MAURICE VELTER,78800 HOUILLES - 78800 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 11 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721315 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-11

Appareils et instruments scientifiques permettant de mesurer, d enregistrer, de transmettre, d afficher, les consommations d énergie et d eau, les émissions de gaz à effet de serre et l empreinte carbone ; logiciels (programmes enregistrés) et logiciels de jeux permettant d analyser, de traiter et d afficher les consommations d énergie et d eau, les émissions de gaz à effet de serre et l empreinte carbone. ;

Formation, Divertissement, Informations en matière de divertissement ou d éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne : tous ces services concernent les consommations d énergie et d eau, les émissions de gaz à effet de serre et l empreinte carbone. ;

Conception, développement et maintenance de logiciels ; Programmation pour ordinateur, téléphone portable ou équipement intégrant des logiciels embarqués ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique : tous ces services concernent les consommations d énergie et d eau, les émissions de gaz à effet de serre et l empreinte carbone.