Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Villas &Propriétés
Monsieur Jacques AGID

Numéro de dépôt :
3188324
Date de dépôt :
11/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
11/10/2012
Villas &Propriétés de Jacques AGID

Présentation de la marque Villas &Propriétés

Déposée le 11 octobre 2002 par monsieur Jacques AGID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « Villas &Propriétés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est monsieur Jacques AGID domicilié(e) 4 rue Grimaldi,06000 NICE - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques AGID domicilié(e) 4 rue Grimaldi,06000 NICE - 06000 - France.

La marque Villas &Propriétés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villas &Propriétés est expirée depuis le 11 octobre 2012.


Monsieur Jacques AGID - 4 rue Grimaldi,06000 NICE - 06000 - France


Monsieur Jacques AGID - 4 rue Grimaldi,06000 NICE - 06000 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368650 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

- Toutes transactions immobilières, gestion et administration de biens - Produits de l'imprimerie, magazines, brochures et journaux Marchands de biens à savoir : courtage immobilier, promotion (financement) de projets immobiliers, syndic d'immeubles à savoir administration de biens.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.