Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BEBÊTE
Numéro de dépôt :
1308211
Date de dépôt :
17/09/1984
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
17/09/1994
Présentation de la marque BEBÊTE
Déposée le 17 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jacques A. Dubert route du Stade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « BEBÊTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BEBÊTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBÊTE est expirée depuis le 17 septembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41