Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA TAILLANDE
Numéro de dépôt :
1248797
Date de dépôt :
04/10/1983
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
04/10/1993
Présentation de la marque DOMAINE DE LA TAILLANDE
Déposée le 4 octobre 1983 par JACQUEREAU Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE LA TAILLANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA TAILLANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TAILLANDE est expirée depuis le 4 octobre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10