Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANDE FABRIQUE DES RICHESSES DE L'HUMANITÉ
Mme Jacquemoud Véronique

Numéro de dépôt :
3983214
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2023
LA GRANDE FABRIQUE DES RICHESSES DE L\'HUMANITÉ de Jacquemoud Véronique

Présentation de la marque LA GRANDE FABRIQUE DES RICHESSES DE L'HUMANITÉ

Déposée le 15 février 2013 par madame Jacquemoud Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA GRANDE FABRIQUE DES RICHESSES DE L'HUMANITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est madame Jacquemoud Véronique domicilié(e) Villa Viva Tosca, 365 Chemin de l'Aérium - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Jacquemoud Véronique domicilié(e) Villa Viva Tosca, 365 Chemin de l'Aérium - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

La marque LA GRANDE FABRIQUE DES RICHESSES DE L'HUMANITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983214.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANDE FABRIQUE DES RICHESSES DE L'HUMANITÉ est expirée depuis le 15 février 2023.


Mme Jacquemoud Véronique - Villa Viva Tosca, 365 Chemin de l'Aérium - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Mme Jacquemoud Véronique - Villa Viva Tosca, 365 Chemin de l'Aérium - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684096 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Photographies ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de formation, d'éducation, tous domaines confondus, organisation de conférences.