Déposée le 10 décembre 2002 par monsieur Jacquemot Daniel et monsieur FALCO Carmine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « PULSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Les déposants sont monsieur Jacquemot Daniel domicilié(e) Z.A. du Camp Ferrat,83120 Ste Maxime - 83120 - France et monsieur FALCO Carmine domicilié(e) 22 rue Gabriel Sarrazin,69008 Lyon 008 - 69008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FALCO Carmine domicilié(e) 22 rue GABRIEL SARRAZIN,69008 LYON 8eme - 69008 - France.
La marque PULSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jacquemot Daniel - Z.A. du Camp Ferrat,83120 Ste Maxime - 83120 - France
M. FALCO Carmine - 22 rue Gabriel Sarrazin,69008 Lyon 008 - 69008 - France
Mr FALCO Carmine - 22 rue GABRIEL SARRAZIN,69008 LYON 8eme - 69008 - France
Inscription le 16 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452518 - Publication au BOPI 2007-04-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
- Baladeurs, cameras vidéo, cartes magnétiques, cartouches de jeux vidéo, casque de protection pour le sport, cassettes vidéo, gants pour la protection des accidents, Lunetterie, lunettes, lunettes de sport, lunettes de soleil, lunettes étuis, lunettes verres de..., masque de protection, protections (casques de..., pour le sport) bicycles, bicyclettes, cycles pneumatiques, yatchs, vélos - adhésifs (matière autocollants) Autocollants, brochures, calendrier, cartons, catalogues Patrons pour les coutures, vêtements (Patron pour la confection de...) Parapluies, parasols, portes documents, porte monnaies non en métaux précieux. Sacs, à savoir sacs à main, sacs à roulettes, sacs à outils, sac à dos, sac à provisions, sacs d'alpinisme, sacs de campeur, sac de plage, sacs de voyage, sac-house pour vêtements (pour le voyage) , sacs d'écoliers, valises. berêts, bonnets, bottes, bretelles, caleçons, casquettes, ceintures, chapeaux, chausettes, chaussons, chaussures de sports, chaussure de plage, chausures de vélo, chaussure de ville, chemises, combinaisons, costumes, dessous, gants, jarretelles, jupes, lingerie de corps, maillots, pantalons, pochettes, pull-over, pyjamas, robes, sous-vêtements, tee-shirts, vêtements de sports, vêtements, vestes. jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) skis, surfs (planches à voiles, planches à roulettes, planche de surfs.)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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