JACMOTEL
Présentation de la marque JACMOTEL
Déposée le 29 février 1984 par monsieur JACQUEMOT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACMOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JACMOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACMOTEL est expirée depuis le 1 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42