Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMENSAL
JACQUEMONT Père & Fils

Numéro de dépôt :
1035391
Date de dépôt :
09/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMMENSAL

Déposée le 9 décembre 1977 par JACQUEMONT Père & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMMENSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JACQUEMONT Père & Fils domicilié(e) (S.A.), La Gare, 71570 Romanèche-Thorins. - France.

La marque COMMENSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COMMENSAL est expirée depuis le 9 décembre 1987.

JACQUEMONT Père & Fils a également déposé les autres marques suivantes : Anatole de BADEREAUX , Alphonse DE MENONVILLE , Emile VIALLEFOND , CAVES COMMENSAL , Pierre AUGRIS , Jean-Charles MULTIER , Henri DE GALBERT , Alexandre DE CHASSEVAL


JACQUEMONT Père & Fils - (S.A.), La Gare, 71570 Romanèche-Thorins. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

Vins.