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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUEMONT Père & Fils
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CAVES COMMENSAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES COMMENSAL
JACQUEMONT Père & Fils (S.A.)

Numéro de dépôt :
1440429
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1997

Présentation de la marque CAVES COMMENSAL

Déposée le 16 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) JACQUEMONT Père & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES COMMENSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUEMONT Père & Fils domicilié(e) La Gare, 71570 ROMANECHE-THORINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CAVES COMMENSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES COMMENSAL est expirée depuis le 16 décembre 1997.

JACQUEMONT Père & Fils a également déposé les autres marques suivantes : Anatole de BADEREAUX , Alphonse DE MENONVILLE , Emile VIALLEFOND , Pierre AUGRIS , COMMENSAL , Jean-Charles MULTIER , Henri DE GALBERT , Alexandre DE CHASSEVAL


JACQUEMONT Père & Fils (S.A.) - La Gare, 71570 ROMANECHE-THORINS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Vins.