Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alexandre DE CHASSEVAL
JACQUEMONT PERE & FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1417362
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1997

Présentation de la marque Alexandre DE CHASSEVAL

Déposée le 8 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) JACQUEMONT PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Alexandre DE CHASSEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUEMONT PERE & FILS domicilié(e) La Gare, ROMANECHE-THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque Alexandre DE CHASSEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alexandre DE CHASSEVAL est expirée depuis le 8 juillet 1997.

JACQUEMONT PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : Anatole de BADEREAUX , Alphonse DE MENONVILLE , Emile VIALLEFOND , CAVES COMMENSAL , Pierre AUGRIS , COMMENSAL , Jean-Charles MULTIER , Henri DE GALBERT


JACQUEMONT PERE & FILS (S.A.) - La Gare, ROMANECHE-THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Vins, spiritueux, liqueurs.