M. Jacquemond Raphaël, Agissant pour le compte de la société LE RAFFINEUR en cours de formation
Numéro de dépôt :
4111155
Date de dépôt :
08/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/08/2024
Présentation de la marque STUDIO LE RAFFINEUR Fabricant d'image
Déposée le 8 août 2014 par monsieur Jacquemond Raphaël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « STUDIO LE RAFFINEUR Fabricant d'image » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est monsieur Jacquemond Raphaël domicilié(e) 3 rue du moulin - 71210 - ECUISSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacquemond Raphaël domicilié(e) 3 rue du moulin - 71210 - ECUISSES - France.
La marque STUDIO LE RAFFINEUR Fabricant d'image a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUDIO LE RAFFINEUR Fabricant d'image est expirée depuis le 8 août 2024.
M. Jacquemond Raphaël, Agissant pour le compte de la société LE RAFFINEUR en cours de formation - 3 rue du moulin - 71210 - ECUISSES - France
M. Jacquemond Raphaël - 3 rue du moulin - 71210 - ECUISSES - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "STUDIO LE RAFFINEUR Fabricant d'image"
