Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame JACQUEMIN BERNADETTE
/
L.M.T. CHEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L.M.T. CHEVAL
MME JACQUEMIN BERNADETTE

Numéro de dépôt :
3255867
Date de dépôt :
07/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/11/2013
L.M.T. CHEVAL de JACQUEMIN BERNADETTE

Présentation de la marque L.M.T. CHEVAL

Déposée le 7 novembre 2003 par madame JACQUEMIN BERNADETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L.M.T. CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est madame JACQUEMIN BERNADETTE domicilié(e) 6 CHEMIN DE COMBELANDE,69390 MILLERY - 69390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JACQUEMIN BERNADETTE domicilié(e) 6 CHEMIN DE COMBELANDE,69390 MILLERY - 69390 - France.

La marque L.M.T. CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L.M.T. CHEVAL est expirée depuis le 7 novembre 2013.


MME JACQUEMIN BERNADETTE - 6 CHEMIN DE COMBELANDE,69390 MILLERY - 69390 - France


Mme JACQUEMIN BERNADETTE - 6 CHEMIN DE COMBELANDE,69390 MILLERY - 69390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

location de véhicules pour le transport d'équidés. Véhicules neufs ou occasion pour les activités en rapport avec les équidés. Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Animaux vivants : équidés aliments pour chevaux fourrage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.