Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX DEMENAGEMENTS DES MONTS DU LYONNAIS – D.M.L
JACQUEMETTON Eric

Numéro de dépôt :
3256492
Date de dépôt :
04/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2013
AUX DEMENAGEMENTS DES MONTS DU LYONNAIS – D.M.L de JACQUEMETTON Eric

Présentation de la marque AUX DEMENAGEMENTS DES MONTS DU LYONNAIS – D.M.L

Déposée le 4 novembre 2003 par JACQUEMETTON Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUX DEMENAGEMENTS DES MONTS DU LYONNAIS – D.M.L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est JACQUEMETTON Eric domicilié(e) Grande rue,69770 VILLECHENEVE - 69770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JACQUEMETTON Eric domicilié(e) Grande rue,69770 VILLECHENEVE - 69770 - France.

La marque AUX DEMENAGEMENTS DES MONTS DU LYONNAIS – D.M.L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX DEMENAGEMENTS DES MONTS DU LYONNAIS – D.M.L est expirée depuis le 4 novembre 2013.


JACQUEMETTON Eric - Grande rue,69770 VILLECHENEVE - 69770 - France


Monsieur JACQUEMETTON Eric - Grande rue,69770 VILLECHENEVE - 69770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

TRANSPORT ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports ou de documents stockés électroniquement.