Le yach noir
Présentation de la marque Le yach noir
Déposée le 10 juin 2003 par JACQUEMET Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le yach noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le yach noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le yach noir est expirée depuis le 10 juin 2013.
JACQUEMET Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457497 - Publication au BOPI 2007-07-23
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Inscription le 24 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604550 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-24