Déposée le 3 juin 2002 par monsieur JACQUEMET Jean Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DLC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est monsieur JACQUEMET Jean Paul domicilié(e) 1777 Av. J. Gasquet,83100 TOULON - 83100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUEMET Jean Paul domicilié(e) 1777 Av. J. GASQUET,83100 TOULON - 83100 - France.
La marque DLC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. JACQUEMET Jean Paul - 1777 Av. J. Gasquet,83100 TOULON - 83100 - France
M. JACQUEMET Jean Paul - 1777 Av. J. GASQUET,83100 TOULON - 83100 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Métaux précieux et leur alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir bijoux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliment pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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