Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELIVER
Monsieur JACQUEMET Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1398993
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/1997

Présentation de la marque DELIVER

Déposée le 13 mars 1987 par monsieur JACQUEMET Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JACQUEMET Jean-Paul domicilié(e) 1777, avenue Joseph Gasquet, 83000 TOULON. - France.

La marque DELIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIVER est expirée depuis le 13 mars 1997.

JACQUEMET Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : Le yach noir , DEO SEL , DELIVER , DYNA 1000 , L'HÎMAL PINK SALT FROM THE HIMALAYAS , ELIXIRS MINERAUX , ELIX'M , MAGNETIL , SHAMKO , Poivre 5 saisons


Monsieur JACQUEMET Jean-Paul - 1777, avenue Joseph Gasquet, 83000 TOULON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques produits diététiques pour enfants et malades emplâtres, matériel pour pansements. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.