Déposée le 23 décembre 2002 par JACQUEMET JEAN PAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « artéma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est JACQUEMET JEAN PAUL domicilié(e) 1777 AVENUE JOSEPH GASQUET - 83100 - TOULON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PAUL JACQUEMET domicilié(e) 1777 AVENUE JOSEPH GASQUET - 83100 - TOULON - France.
La marque artéma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201948.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUEMET JEAN PAUL - 1777 AVENUE JOSEPH GASQUET - 83100 - TOULON - France
JEAN PAUL JACQUEMET - 1777 AVENUE JOSEPH GASQUET - 83100 - TOULON - France
Inscription le 19 mai 2003 - retrait partiel n°370992 - Publication au BOPI 2003-05-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2012 n°2512998 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-10-29
Métaux précieux et leurs alliages et joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Glaces (miroirs) cadres.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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