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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUEMENT
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VOLUMAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOLUMAIL
JACQUEMENT SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1615277
Date de dépôt :
07/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2010

Présentation de la marque VOLUMAIL

Déposée le 7 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) JACQUEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOLUMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUEMENT domicilié(e) SAINT MARTIN DU FRESNE, 01430 MAILLAT (dossier no 2168322) - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 201 269 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2168322) - France.

La marque VOLUMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLUMAIL est expirée depuis le 7 septembre 2010.


JACQUEMENT SA (Société Anonyme) - SAINT MARTIN DU FRESNE, 01430 MAILLAT (dossier no 2168322) - France - SIREN 760201269


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2168322) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2000 n°2168322 - Publication au BOPI 2000-03-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 14 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62222 - Publication au BOPI 1992-04-14

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