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Marques déposées par Jacqueline SABATIER née LEVY
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COQUELON DE SEITAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQUELON DE SEITAN
Jacqueline SABATIER née LEVY

Numéro de dépôt :
3085416
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2011

Présentation de la marque COQUELON DE SEITAN

Déposée le 27 février 2001 par Jacqueline SABATIER née LEVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COQUELON DE SEITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est Jacqueline SABATIER née LEVY, domicilié(e) Miécaze-Gare, 15150 ST ETIENNE CANTALES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacqueline SABATIER - France.

La marque COQUELON DE SEITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQUELON DE SEITAN est expirée depuis le 27 février 2011.

Jacqueline SABATIER née LEVY a également déposé les autres marques suivantes : TARTIN'ALG , MARMITE DE TOFU , ALG IMPERIAL


Jacqueline SABATIER née LEVY - Miécaze-Gare, 15150 ST ETIENNE CANTALES - France


Jacqueline SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences ; fruits et légumes ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sauces, condiments ; épices. Viandes, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.