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Marques déposées par Jacqueline Rouzic
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La Réussite Scolaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Réussite Scolaire
Jacqueline Rouzic

Numéro de dépôt :
3622689
Date de dépôt :
14/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2019
La Réussite Scolaire de Jacqueline Rouzic

Présentation de la marque La Réussite Scolaire

Déposée le 14 janvier 2009 par Jacqueline Rouzic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Réussite Scolaire »

Le déposant est Jacqueline Rouzic domicilié(e) 21 avenue de la Myre Mory,47300 VILLENEUVE SUR LOT - 47300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacqueline Rouzic domicilié(e) 21 avenue de la Myre Mory,47300 VILLENEUVE SUR LOT - 47300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Réussite Scolaire est expirée depuis le 14 janvier 2019.


Jacqueline Rouzic - 21 avenue de la Myre Mory,47300 VILLENEUVE SUR LOT - 47300 - France


Jacqueline Rouzic - 21 avenue de la Myre Mory,47300 VILLENEUVE SUR LOT - 47300 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).