Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUR ET JARDIN
Madame Jacqueline RIGAUX, née BECKERMANN

Numéro de dépôt :
97662599
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque COUR ET JARDIN

Déposée le 30 janvier 1997 par madame Jacqueline RIGAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUR ET JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est madame Jacqueline RIGAUX domicilié(e) demeurant: 4, Boulevard de Reims, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves QUEROL Avocat - France.

La marque COUR ET JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUR ET JARDIN est expirée depuis le 30 janvier 2007.


Madame Jacqueline RIGAUX, née BECKERMANN - demeurant: 4, Boulevard de Reims, 75017 PARIS - France


Yves QUEROL Avocat - France


Inscription le 15 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256280 - Publication au BOPI 1998-06-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Télécommunications, multimédia. Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Edition, production, conception, programmation d'uvres phonographiques, vidéographiques, musicales. Editions de livres, de revues. Production de spectacles, films, programmes audiovisuels, et films publicitaires. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma. Location d'accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière de divertissement. Distribution de long métrage et de programmes audiovisuels. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition. Phonogrammes, vidéogrammes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.