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Marques déposées par Jacqueline Paternault
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8 DOCLIBRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

8 DOCLIBRE
Jacqueline Paternault

Numéro de dépôt :
3641829
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2019
8 DOCLIBRE de Jacqueline Paternault

Présentation de la marque 8 DOCLIBRE

Déposée par voie électronique le 6 avril 2009 par Jacqueline Paternault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 8 DOCLIBRE »

Le déposant est Jacqueline Paternault domicilié(e) 0 rue des troènes,29550 Ploeven - 29550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacqueline Paternault domicilié(e) 0 rue des troènes,29550 Ploeven - 29550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 8 DOCLIBRE est expirée depuis le 6 avril 2019.


Jacqueline Paternault - 0 rue des troènes,29550 Ploeven - 29550 - France


Jacqueline Paternault - 0 rue des troènes,29550 Ploeven - 29550 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Produits de l'imprimerie ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.