Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CAGOUILLE
Numéro de dépôt :
1733058
Date de dépôt :
06/02/1986
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
06/02/1996
Présentation de la marque LA CAGOUILLE
Déposée le 6 février 1986 par madame Jacqueline NICOLLEAU née FERRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « LA CAGOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CAGOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733058.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAGOUILLE est expirée depuis le 6 février 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11