Marque enregistrée - Marque en vigueur

Papillon vole
Madame Jacqueline NEEL

Numéro de dépôt :
4470786
Date de dépôt :
21/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2028
Papillon vole de Jacqueline NEEL

Présentation de la marque Papillon vole

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2018 par madame Jacqueline NEEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Papillon vole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est madame Jacqueline NEEL domicilié(e) 47 Chemin des Accates - 13011 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jacqueline NEEL domicilié(e) 47 Chemin des Accates - 13011 - Marseille - France.

La marque Papillon vole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papillon vole arrivera à expiration en date du 21 juillet 2028.


Madame Jacqueline NEEL - 47 Chemin des Accates - 13011 - Marseille - France


Madame Jacqueline NEEL - 47 Chemin des Accates - 13011 - Marseille - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

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