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Marques déposées par madame Jacqueline MILLET
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Baby Sitting Personnes âgées Malades convalescentes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baby Sitting Personnes âgées Malades convalescentes
Madame Jacqueline MILLET, née le 4 mai 1934 à BOURG LES VALENCE

Numéro de dépôt :
99792271
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2009

Présentation de la marque Baby Sitting Personnes âgées Malades convalescentes

Déposée le 10 mai 1999 par madame Jacqueline MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baby Sitting Personnes âgées Malades convalescentes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est madame Jacqueline MILLET domicilié(e) demeurant 188 Corniche des Oliviers, Villa 54, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hélène DOUET Avocat à la Cour - France.

La marque Baby Sitting Personnes âgées Malades convalescentes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baby Sitting Personnes âgées Malades convalescentes est expirée depuis le 10 mai 2009.

Jacqueline MILLET a également déposé les autres marques suivantes : A.A.D.


Madame Jacqueline MILLET, née le 4 mai 1934 à BOURG LES VALENCE - demeurant 188 Corniche des Oliviers, Villa 54, 06000 NICE - France


Maître Hélène DOUET Avocat à la Cour - France


Inscription le 8 janvier 2002 - Concession de licence n°338355 - Publication au BOPI 2002-01-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté. Service de garde à domicile auprès de personnes âgées, malades, handicapés, ainsi que garde d'enfants.