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Marques déposées par JACQUELINE MELLOT
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INDIVIDUAL ENERGY SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIVIDUAL ENERGY SYSTEM
JACQUELINE MELLOT

Numéro de dépôt :
3737587
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2020
INDIVIDUAL ENERGY SYSTEM de JACQUELINE MELLOT

Présentation de la marque INDIVIDUAL ENERGY SYSTEM

Déposée par voie électronique le 11 mai 2010 par JACQUELINE MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INDIVIDUAL ENERGY SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est JACQUELINE MELLOT domicilié(e) 215 IMPASSE DES EPLANES LE CHABLE - 74160 - BEAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUELINE MELLOT domicilié(e) 215 IMPASSE DES EPLANES LE CHABLE - 74160 - BEAUMONT - France.

La marque INDIVIDUAL ENERGY SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIVIDUAL ENERGY SYSTEM est expirée depuis le 11 mai 2020.

JACQUELINE MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : AUTONOM'HOUSE


JACQUELINE MELLOT - 215 IMPASSE DES EPLANES LE CHABLE - 74160 - BEAUMONT - France


JACQUELINE MELLOT - 215 IMPASSE DES EPLANES LE CHABLE - 74160 - BEAUMONT - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; relais électriques.