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Marques déposées par JACQUELINE MELLOT
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AUTONOM'HOUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTONOM'HOUSE
JACQUELINE MELLOT

Numéro de dépôt :
3737592
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2020
AUTONOM\'HOUSE de JACQUELINE MELLOT

Présentation de la marque AUTONOM'HOUSE

Déposée par voie électronique le 11 mai 2010 par JACQUELINE MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUTONOM'HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est JACQUELINE MELLOT domicilié(e) 215 IMPASSE DES EPLANES LE CHABLE - 74160 - BEAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUELINE MELLOT domicilié(e) 215 IMPASSE DES EPLANES LE CHABLE - 74160 - BEAUMONT - France.

La marque AUTONOM'HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTONOM'HOUSE est expirée depuis le 11 mai 2020.

JACQUELINE MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : INDIVIDUAL ENERGY SYSTEM


JACQUELINE MELLOT - 215 IMPASSE DES EPLANES LE CHABLE - 74160 - BEAUMONT - France


JACQUELINE MELLOT - 215 IMPASSE DES EPLANES LE CHABLE - 74160 - BEAUMONT - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.