Marque expirée - Marque en non vigueur

Cypraea décoration entièrement main sur céramique et verre
Jacqueline MARCHAND

Numéro de dépôt :
3466592
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2016
Cypraea décoration entièrement main sur céramique et verre de Jacqueline MARCHAND

Présentation de la marque Cypraea décoration entièrement main sur céramique et verre

Déposée le 29 novembre 2006 par Jacqueline MARCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cypraea décoration entièrement main sur céramique et verre »

Le déposant est Jacqueline MARCHAND domicilié(e) 11 Grande Rue,10130 CHESSY LES PRÉS - 10130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacqueline MARCHAND domicilié(e) 11 Grande Rue,10130 CHESSY LES PRÉS - 10130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cypraea décoration entièrement main sur céramique et verre est expirée depuis le 29 novembre 2016.


Jacqueline MARCHAND - 11 Grande Rue,10130 CHESSY LES PRÉS - 10130 - France


Jacqueline MARCHAND - 11 Grande Rue,10130 CHESSY LES PRÉS - 10130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.