Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KBANN
Mme. JACQUELINE MAESTRACCI
M. ERICK LABBE

Numéro de dépôt :
3944703
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
KBANN de JACQUELINE MAESTRACCI

Présentation de la marque KBANN

Déposée le 10 septembre 2012 par madame JACQUELINE MAESTRACCI et monsieur ERICK LABBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KBANN »

Les déposants sont madame JACQUELINE MAESTRACCI domicilié(e) LOTISSEMENT LES COLLINES NUMERO 35 BP30, 35 LES COLLINES - 20260 - CALVI - France et monsieur ERICK LABBE domicilié(e) LOTISSEMENT LES COLINES NUMERO 35, BP30, 35 LES COLLINES - 20260 - CALVI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. JACQUELINE MAESTRACCI domicilié(e) LOTISSEMENT LES COLLINES NUMERO35, BP30, 35 LES COLLINES - 20260 - CALVI - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

JACQUELINE MAESTRACCI a également déposé les autres marques suivantes : KABANN


Mme. JACQUELINE MAESTRACCI - LOTISSEMENT LES COLLINES NUMERO 35 BP30, 35 LES COLLINES - 20260 - CALVI - France

M. ERICK LABBE - LOTISSEMENT LES COLINES NUMERO 35, BP30, 35 LES COLLINES - 20260 - CALVI - France


Mme. JACQUELINE MAESTRACCI - LOTISSEMENT LES COLLINES NUMERO35, BP30, 35 LES COLLINES - 20260 - CALVI - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602687 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.