Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAP
Jacqueline LAGRANGE, épouse RICHEZ

Numéro de dépôt :
1442487
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1997

Présentation de la marque SCAP

Déposée le 30 décembre 1987 par Jacqueline LAGRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacqueline LAGRANGE, épouse RICHEZ, domicilié(e) 8, avenue du Maréchal Joffre, 92300 GARCHES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque SCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAP est expirée depuis le 30 décembre 1997.

Jacqueline LAGRANGE a également déposé les autres marques suivantes : GUNNY , DUO


Jacqueline LAGRANGE, épouse RICHEZ - 8, avenue du Maréchal Joffre, 92300 GARCHES. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Casquettes, chapeaux, bérets et bonnets.