Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CHAMADE
Numéro de dépôt :
1109012
Date de dépôt :
09/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA CHAMADE
Déposée le 9 mars 1979 par madame Jacqueline JAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CHAMADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CHAMADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA CHAMADE est expirée depuis le 9 mars 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016