Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAM - ECO
Monsieur JACQUELINE Fernand

Numéro de dépôt :
1191387
Date de dépôt :
24/02/1981
Lieu de dépôt :
LYON

Présentation de la marque CAM - ECO

Déposée le 24 février 1981 par monsieur JACQUELINE Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « CAM - ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JACQUELINE Fernand domicilié(e) 110, cours Gambetta, 69007 LYON. - France.

La marque CAM - ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CAM - ECO est expirée depuis le 24 février 1991.

JACQUELINE Fernand a également déposé les autres marques suivantes : ETAL PRATIC , CAMPECO


Monsieur JACQUELINE Fernand - 110, cours Gambetta, 69007 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Système d'éléments amovibles (Meubles et accessoires) pouvant être montés et démontés rapidement dans certains types de véhicules utilitaires et pouvant les transformer provisoirement en Camping-Car.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.