Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEUTRALIT
Mlle Jacqueline DENKIC

Numéro de dépôt :
4052277
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2023
NEUTRALIT de Jacqueline DENKIC

Présentation de la marque NEUTRALIT

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2013 par mademoiselle Jacqueline DENKIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEUTRALIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est mademoiselle Jacqueline DENKIC domicilié(e) 8B RUE MAGELLAN - 91300 - MASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle jacqueline DENKIC domicilié(e) 8B RUE MAGELLAN, 91300 - 91300 - MASSY - France.

La marque NEUTRALIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEUTRALIT est expirée depuis le 4 décembre 2023.


Mlle Jacqueline DENKIC - 8B RUE MAGELLAN - 91300 - MASSY - France


Mlle jacqueline DENKIC - 8B RUE MAGELLAN, 91300 - 91300 - MASSY - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).